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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTEA FRANCE
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TSC - Territoires Sites & Cités
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSC - Territoires Sites & Cités
ANTEA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4045007
Date de dépôt :
06/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2023
TSC - Territoires Sites & Cités de ANTEA FRANCE

Présentation de la marque TSC - Territoires Sites & Cités

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTEA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TSC - Territoires Sites & Cités » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTEA FRANCE domicilié(e) 803 boulevard Duhamel du Monceau - 45160 - OLIVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 206 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque TSC - Territoires Sites & Cités a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSC - Territoires Sites & Cités est expirée depuis le 6 novembre 2023.

ANTEA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ANTEA , DE POLLUER REHABILITER VALORISER ARIOS , VALORIA , ANTEA LES SCIENCES DE LA TERRE AU SERVICE DE VOTRE PROJET , LYXEA , S - EAU - S , 4 S , GÉO-HYD Gestion Intégrée des Ressources Naturelles Systèmes d'Information & Aide à la Décision


ANTEA FRANCE, Société par actions simplifiée - 803 boulevard Duhamel du Monceau - 45160 - OLIVET - France - SIREN 393206735


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Evaluations, enquêtes, estimations, études, recherches et rapports dans les domaines scientifique, technologique, architectural et de l`urbanisme, à savoir expertises (travaux d`ingénieurs) ; travaux d`ingénieurs et d`architectes ; études de projets techniques dans le domaine de la construction, de l`urbanisme, de la planification, de l`architecture et de l`habitat ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la construction, de l`architecture, de l`urbanisme et de l`habitat ; services de conseils en construction et en architecture ; urbanisme ; architecture ; services d`architecture ; services d`architecture pour la conception de bâtiments ; services d`architecture pour la conception de maisons ; services de planification et conseillers dans le domaine de l`architecture et de l`urbanisme ; services d`architecture pour la conception d`immeubles de bureaux ; services d`architecture pour la conception de bâtiments industriels ; services d`architecture pour la conception de bâtiments commerciaux ; services d`architecture pour la conception de locaux de vente au détail ; services de conseillers dans le domaine de l`architecture et de l`élaboration de plans de construction ; planification de travaux de construction ; services de conception et planification de travaux de construction ainsi que services de conseillers s`y rapportant ; services d`architectes ; stylisme (esthétique industrielle) ; établissement de plans pour la construction ; création et hébergement de sites (Internet) dans le domaine de la construction et de l`habitation ; conception (élaboration) de banques de données et de base de données.